Olivier Dupuy (Nasdaq) : « La compliance exige une traçabilité détaillée des actions pour être prêt en cas de contrôle »

Décideurs.  La compliance exige une traçabilité détaillée des actions afin d'être prêt en cas de contrôle. Quels sont les enjeux ?

Olivier Dupuy. La traçabilité présente une réelle importance. La plupart des régulations exigent de manière tacite que les flux d’information entre les compliance officers soient tracés. En cas d’inspection, le compliance officer a pour obligation de rassembler de manière rapide et efficace les preuves nécessaires. Nasdaq intervient pour alléger la charge de travail manuelle : collecter les preuves, répondre aux questions, les valider, les documenter et par conséquent éviter les erreurs et la perte de temps lorsque les régulateurs comme l’ACPR ou l’AMF demandent des justificatifs.

Comment définiriez-vous la compliance ?

C’est avant tout une discipline de rigueur. Tous les dispositifs de compliance ont un point commun : les compliance officers se doivent de formaliser la documentation et les informations demandées par les régulateurs afin d’être en ligne avec les réglementations associées. Par exemple, pour Sapin II ou la loi sur le devoir de vigilance, le compliance officer va devoir rassembler beaucoup d’informations externes sur les tiers : la chaîne de détention du capital, la liste des bénéficiaires effectifs, les états financiers du tiers et de ses filiales, l’inscription du tiers sur des listes de sanction, etc.

La solution de Nasdaq pour la gestion des changements réglementaires aide les équipes de gestion de la conformité à identifier rapidement les politiques et les processus de l'entreprise affectés par chaque réglementation et à mettre en place des campagnes d'évaluation de conformité et des plans d'action pour apporter des corrections avec efficience et efficacité.

Comment s’articule votre travail avec celui d’entreprises de différentes tailles ?

Actuellement, la loi Sapin II et la gestion des changements réglementaires sont les deux sujets phares. Nous percevons un intérêt croissant du marché, qui devient de plus en plus mature. Cela signifie que les phases de consulting avec les directions juridiques et compliance sont relativement avancées : les entreprises cherchent à s’outiller et leurs directions informatiques sont impliquées en définissant au travers de leur cahier des charges un dispositif exhaustif couvrant l’intégralité des exigences des régulateurs. En règle générale nos missions se matérialisent par des conseils en amont, avec une évaluation de la maturité de leur dispositif, puis par l’implémentation de notre gamme de logiciels leur permettant de mieux structurer et suivre leur référentiel de procédures de contrôle interne.

Nasdaq Risk Intelligence mène plusieurs projets de compliance dans les groupes bancaires en proposant des offres packagées, en accord avec les attentes des régulateurs tels que l’ACPR ou l’AMF.

L’ensemble de ces projets ont pour point commun d’améliorer de manière significative la traçabilité des informations. Les compliance officers et les directions générales cherchent à obtenir une assurance supplémentaire pour se protéger au maximum d’un risque de sanction.

Quelles sont vos recommandations pour la mise en place d’un programme conformité ?

Avant de se lancer dans son programme d’implémentation de son logiciel de compliance, les projets débutent toujours par une phase d’état des lieux pour établir le niveau d’avancement sur le sujet. Si un certain nombre de critères sont réunis, il est alors envisageable de recourir à l’utilisation d’une solution pour assurer la traçabilité des actions en matière de compliance.

Comment percevez-vous la pratique des groupes dans quelques années ?

Le nombre croissant de régulateurs et de nouvelles réglementations est, selon nous, le premier facteur qui influence la pratique des groupes. À terme, les compliance officers se verront dans l’obligation de trouver un système qui leur permette de mutualiser leurs processus, en s’appuyant sur des dispositifs, pour gagner non seulement en traçabilité, mais également en agilité. Les projets de mutualisation des KYC (vérification des tiers) que de nombreuses institutions bancaires mettent en place illustrent parfaitement cette tendance.

Le recours à l’intelligence artificielle pourrait notamment devenir un moyen de réduire leurs coûts de compliance et garantir également une correcte traçabilité des flux d’information.

Pour approfondir Nasdaq vous invite à découvrir un ensemble de livres blancs et brochures autour du sujet compliance.

Propos recueillis par Yacine Kadri

À propos de Nasdaq Risk Intelligence

Nasdaq Risk Intelligence fait partie intégrante de Nasdaq Corporates Services, une gamme essentielle de solutions et de services étayant l’intégralité du cycle de vie des entreprises, de leurs cotations boursières aux données sur leurs investisseurs, en passant par des services de conseil, l’établissement d’une collaboration entre conseil d’administration et direction et des solutions de GRC (Gouvernance, gestion des Risques et Conformité).

Les solutions Nasdaq Risk Intelligence vous aident à gagner en efficacité et à évaluer de manière objective vos opportunités et menaces actuelles, qu’il s’agisse de conformité réglementaire, de gestion des risques, de reporting ou d’audits. Elles s’appuient en outre sur la technologie Nasdaq BWise, une plate-forme logicielle de GRC de référence sur le marché.

Pour mieux répondre aux impératifs spécifiques de chacun de nos clients, les solutions Risk Intelligence sont disponibles selon un modèle Best-Practice Solution (BPS) ou un modèle Building Block Solution (BBS) :

• BPS : solution clés en main avec peu, voire pas, d’efforts de mise en œuvre. Formation produit directement au sein de l’application pour une prise en main rapide des utilisateurs.
• BBS : pour les entreprises souhaitant bénéficier de l’approche de Nasdaq basée sur les meilleures pratiques en vigueur tout en bénéficiant de la flexibilité qu’offre une configuration personnalisée.