La création de captive est une solution appréciée des risk managers cherchant à s’auto-assurer vis-à-vis de risques de fréquence ou de risques complexes que le marché traditionnel ne maîtrise pas encore. Ce véhicule offre certains avantages en matière de protection de bilan et de fiscalité. Toutefois, réassurer la captive peut s’avérer décisif pour en assurer la pérennité.
La captive comme outil de compétitivité des sociétés
Les risk managers ne manquent pas de solutions pour éloigner les menaces planant au-dessus de leur organisation. Après leur travail classique de cartographies des risques, ils peuvent empêcher que l’événement redouté ait lieu grâce à des actions de prévention, réduire l’impact du risque si celui-ci est certain de se produire ou encore transférer la gestion financière des conséquences de l’aléa vers le marché assurantiel. Cette dernière stratégie alimente traditionnellement les compagnies d’assurance mais peut aussi donner lieu à des initiatives en interne. Dans certaines situations, les captives représentent ainsi une alternative efficace et offrent des capacités précieuses d’auto-assurance.
Pour Étienne de Varax, directeur offre, services, Art d’HDI Global, « l’enjeu principal guidant la création de captive est la protection du bilan de l’entreprise. » Cette dernière est alors en mesure « d’entreprendre mieux, et avec moins d’aléas ». Quelles sont dès lors les conjonctures requises pour mettre en place une captive dans sa société ?
De meilleurs résultats potentiels qu'une compagnie d'assurance classique
L’utilité de cet outil apparaît pour transférer deux familles de risques distinctes. Il y a d’abord les risques de fréquence, c’est-à-dire les risques qui se matérialisent chaque année (ou presque) en sinistres effectifs. Au fil du temps et à force d’y être confrontée, l’entreprise connaît mieux ces aléas que les compagnies d’assurance elles-mêmes. Grâce à des données précises et denses, il est possible en interne de modéliser avec justesse les probabilités de survenance d’un risque sur certaines fréquences. Se retirer du marché assurantiel classique peut alors s’avérer utile et profitable pour la société. En créant une captive dans une sphère interne de confiance, la société peut obtenir de meilleurs résultats que la moyenne du marché et s’affranchir de primes excessives.
La seconde famille de risques concernée est celle des risques nouveaux dont la rareté dans le passé ne permet pas aux compagnies de bâtir des modèles classiques de référence et de se projeter avec sérénité dans la couverture des risques à venir. Cela concerne par exemple les menaces induites par le développement des nouvelles technologies. L’auto assurance est alors un moyen de développer des solutions sur mesure sans faire grimper les prix des primes à verser de manière déraisonnable.
La captive, comme filiale de l’entreprise, présente par ailleurs des avantages en matière d’organisation du bilan et de fiscalité. « Avec cette structure dont elle est propriétaire, la société rassemble des primes variées dans un pool de trésorerie » rappelle Étienne de Varax. « L’actif est concentré dans un véhicule autonome. Il n’y a pas de compartiments et ce réservoir peut être utilisé librement. » Créée dans des pays soumis à des régimes fiscaux avantageux comme le Luxembourg, l’Irlande ou Malte, la captive s’impose aussi comme un outil de compétitivité globale avec un lissage du coût de l’impôt à la clé.
Un outil précieux mais aussi contraignant
Si l’auto assurance peut faire saliver à prime abord, il est utile de garder à l’esprit les nombreuses obligations ainsi que les contraintes émanant de ce modèle. Les questions réglementaires comme l’optimisation du capital ou le respect du ratio minimal de capital de solvabilité requis (SCR) apparaissent ici au centre des considérations. Étienne de Varax précise anisi : « Le bilan des compagnies captives atteint parfois plusieurs centaines de millions d’euros. Cela requiert alors de vraies politiques de risques et une soumission à la réglementation de Solvabilité II. La captive est une compagnie d’assurance comme les autres en droit français. »
Et comme les autres assureurs, les sociétés détenant des captives peuvent s’orienter vers le marché de la réassurance pour ne pas conserver la couverture intégrale des risques en leur sein. Certaines compagnies d’assurance peuvent alors se présenter comme des interlocuteurs crédibles en matière de réassurance grâce à leurs connaissances des risques sous-jacents. La protection des lignes de bilan des compagnies captives s’effectue alors avec d’autant plus de précision. Étienne de Varax évoque une « réassurance sur mesure grâce à une compréhension intime des besoins de ses clients ». HDI Global propose ainsi une protection classique sur un type de risque mais aussi une combinaison de plusieurs lignes (dommages, responsabilités, transports, etc.) pour une réassurance adéquate. Pour les risques très particuliers boudés par le marché des assureurs comme les catastrophes naturelles, HDI peut aussi faire l’intermédiaire entre la captive et les marchés de capitaux.
L’intérêt business des captives est aussi défendu par l’Association pour le management des risques et des assurances de l’entreprise (Amrae). La question sera ainsi au centre de plusieurs ateliers conférences lors des 26e Rencontres du risk management, organisés en février 2018.
Thomas Bastin (@ThBastin)
